Mentions légales
Ecole TCMA Sàrl (représentée par Manuel Fux) et Manfee Sàrl (représentée par Guillaume Nouvel) sont liées par un partenariat en vertu duquel les deux sociétés collaborent afin de fournir les formations suivantes :
- Massage Classique – Formation complète (250h) ;
- Thérapie par les ventouses – Formation continue (26h) ;
- Massothérapie avancée ;
- Mobilisation articulaires ;
- Flossing Therapy – Formation continue (16h) ;
- Drainage lymphatique – Formation complète (150h) ;
- Réflexologie plantaire – Formation complète (150h)
Dans ce contexte, Votre attention est attirée sur le cadre juridique encadrant l’usage par Manfee Sàrl et ses représentants de la raison de commerce et de la marque “EcoleTCMA”. Ce cadre juridique doit être compris comme posant les limites des pouvoirs de représentation accordés à Manfee Sàrl et est réputé connu de Vous dans la mesure où ce document est intégré à votre correspondance avec l’Ecole TCMA.
L’usage de la marque et du nom Ecole TCMA par Manfee Sàrl est réservé à la poursuite des activités prévues dans le présent Contrat, soit à la promotion et à la fourniture des cursus intégrant des cours prodigués par les deux sociétés. Hormis ce droit d’exploiter la marque, tous les autres biens, contrats et droits concernant l’Ecole TCMA relèvent exclusivement du cadre de l’activité commerciale propre et de la propriété civile d’Ecole TCMA sàrl sur laquelle Manfee Sàrl et ses représentants n’ont aucun droit.
Manfee Sàrl et ses représentants ont l’interdiction de se présenter ou de se comporter comme un organe ou un représentant juridique d’Ecole TCMA Sàrl. Les deux sociétés engagent leur partenariat par une signature collective à deux uniquement.
